Arrêté du 18 octobre 2017 fixant la réglementation applicable à la formation commune à la médecine et à l’odontologie délivrée dans le cadre du diplôme d’études spécialisées de chirurgie orale et modifiant l’arrêté du 31 mars 2011 fixant la liste des formations qualifiantes et la réglementation des diplômes d’études spécialisées en odontologie


Décret no 2015-225 du 26 février 2015 relatif au temps de travail des internes


 Arrêté du 1er juillet 2014 modifiant l’arrêté du 12 août 2011 fixant pour l’internat en odontologie l’organisation des choix de postes, la répartition des postes, l’affectation des internes et le déroulement des stages particuliers


Arrêté du 30 juin 2014 modifiant l’arrêté du 4 février 2011 modifié relatif à l’agrément, à l’organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales


 Arrêté du 12 août 2011 fixant pour l’internat en odontologie l’organisation des choix de postes, la répartition des postes, l’affectation des internes et le déroulement des stages particuliers


 Décret no 2011-957 du 10 août 2011 relatif à la commission d’interrégion du troisième cycle long des études odontologiques et aux modalités d’agrément des stages


 Bulletin officiel n° 19 du 12 mai 2011


 Arrêté du 31 mars 2011 fixant la liste des formations qualifiantes et la réglementation des diplômes d’études spécialisées en odontologie


Décret no 2011-22 du 5 janvier 2011 relatif à l’organisation du troisième cycle long des études odontologiques